CHATEAU HAUT CANTERANE
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CANTERANE
Déposée le 7 mars 1987 par GRACIA MARTINE et GRACIA ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT CANTERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT CANTERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU HAUT CANTERANE arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.
Renouvellement sans limitation le 20 février 2007 n°2334851 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation n°2085509 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 20 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°458475 - Publication au BOPI 2007-02-20
Inscription le 20 février 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°458476 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648339 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-05-09